HNC SOLAR

L’énergie photovoltaïque est une part importante de la solution à la crise des énergies fossiles.
Cette technologie est bien maitrisée, elle se développe de façon exponentielle.
Cependant, elle est encore jeune, même si elle profite de certaines retombées des progrès
de l’industrie microélectronique qui elle aussi travaille sur le silicium depuis plus de quarante ans.
En ce sens, les efforts actuels portent sur l’amélioration des rendements surfaciques
et la diminution des couts de production.
Ces derniers sont en baisse régulière, mais restent aujourd’hui encore élevés.
Ces couts de production (des panneaux) s’améliorent en grande partie par un facteur d’échelle :
plus vous produisez et moins cher vous produisez.
La production de panneaux est « sur une courbe d’apprentissage » qui devrait
permettre d’approcher dans moins de 5 ans la « parité » avec les autres sources
d’énergie conventionnelles.
En attendant, pour lancer cette spirale vertueuse, dans presque tous les pays industrialisés,
l’investissement et la production d’énergie d’origine solaire bénéficient d’aides et de « bonus ».

IMPORTANT :

Tarifs de vente de nos stations Photovoltaiques 3kWc au 1er janvier 2012 :
de 11800 à 13000€ TTC
moins crédit d'impot = Net investissement de 10800 à 12000€ TTC

(TVA 7%) Matériel, pose, consuel, démarches administratives incluses.
Moins value de 300 à 500€ si vous avez un écran sous toiture en place et en bon état

Tarifs de vente de nos stations Photovoltaiques 6kWc au 1er janvier 2012 :
de 18000€ HT à 20000€ HT TVA 19.6% récupérable.

Tarifs de vente de nos stations Photovoltaiques 9kWc au 1er janvier 2012 :
de 25000€ HT à 28000€ HT TVA 19.6% récupérable.

• Aides à l'investissement
• Aides à la production
• Non Imposition

Aides à l’investissement : cette aide concerne votre investissement initial et revêt deux formes selon votre situation :

Par ailleurs la TVA sur l’ensemble de l’investissement est ramenée de 19.6% à 7% (en 2012) si l’opération concerne une habitation de plus de 2 ans et si la puissance de l'installation ne dépasse pas 3kWc..

Pour les entreprises : L’investissement matériel ne donne droit à aucun crédit d’impôts, mais l’entreprise peut utiliser l’amortissement accéléré autorisé pour les investissements photovoltaïques (article 39 AB du code général des impôts). Ceci est particulièrement intéressant, car l’investissement total ainsi porté en charges les premières années efface pour quelques temps les charges d’impôts sur les bénéfices de la société, et de ce fait génère de la trésorerie de façon quasi instantanée. La TVA à 19.6% peut bien sur etre récupérée.
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Aides à la production

Cette aide est liée à votre production de kWh d’électricité verte d’origine photovoltaïque. Le mécanisme est simple et consiste en une bonification du tarif d’achat du kWh par TOUS les opérateurs de distribution d’électricité, qui ont par décision de loi Obligation d’Achat à ces tarifs bonifiés (par exemple EDF OA). Il faut savoir que le surcout engendré par cette bonification est répercuté sur l’ensemble des consommateurs d’électricité sous la forme de Contribution au Service Public de l’Electricité (CSPE). La CSPE est un fond de péréquation, alimenté par chaque consommateur lors du paiement de ses factures d’électricité. En quelque sorte un système de « bonus-malus » où tous les clients payent un tout petit peu plus pour soutenir les producteurs d’énergie verte. Contrairement à ce que l’on entend parfois, ce ne sont pas nos impôts, et ce n’est pas non plus EDF, ce sont tous les consommateurs qui participent à ce soutien aux producteurs !
Ces tarifs d’achat bonifiés sont indépendants de la forme juridique du producteur d’énergie, et s’appliquent – pour l’instant – aux particuliers et aux entreprises si la puissance de l’installation est inférieure à 100kWc*. Il y a cependant des tarifs différents suivant la situation géographique et suivant le type d’installation (intégré/non intégré). Ces tarifs sont extrêmement intéressants et placent la France parmi les pays les plus offensifs en matière de soutien à la filière photovoltaïque.

En janvier 2010, un décret ministériel a redéfini trois catégories d'installations : Intégration au bati (IB) - Intégration Simplifiée au Bati (ISB) et Autres. Dans chacune des catégories, le tarif d'achat peut dépendre du type de batiment concerné, ou meme de la situation géographique de l'installation. Le décret fixe l'évolution tarifaire pour les années à venir. [Ce principe reste d'actualité en 2011, mais d'autres décisions gouvernamentales se sont rajoutées ultérieurement que nous résumons ci après. Les références renvoient sur l'arrèté le plus récent daté du 1er septembre 2010].
Voyons tout d'abord la définition des termes IB, ISB et Autres :

IB : Intégré au Bati : Les batiments doivent etre clos sur les 4 faces et couverts. Ils doivent avoir une fonction de protection des personnes, animaux, biens, ou activités. Ils doivent ètre construits depuis plus de 2 ans (exception faite des batiments d'habitation ou on peut faire l'installation sur du neuf).
Ces conditions remplies, il faut de plus que les panneaux soient "dans le plan de la toiture" et assurent par eux même l'étanchéité (c'est à dire que si vous les enleviez vous ne seriez plus étanches). [Annexe 2 Eligibilité §1].
Sont également éligibles les allèges,bardages, brises-soleil, gardes-corps et murs-rideau dans la mesure ou ils sont installés sur batiments éligibles.[Annexe 2 Eligibilité §3]
ISB : Intégré Simplifié au Bati : Les batiments doivent remplir les conditions de l'IB, mais la fermeture sur 4 cotés n'est plus nécessaire et le neuf est admis.[Annexe 2 Eligibilité §4]
Il faut que le système photovoltaique assure l'étancheité et soit parallèle à la toiture. (Si vous enleviez le panneau, vous demeurez étanches, mais si vous enleviez le système vous ne l'ètes plus). Pour simplifier, il s'agit des systemes bac acier, alu, ou Intersole...
De la meme façon que pour l'IB, les allèges, bardages, brises-soleil, gardes-corps et murs-rideau sont éligibles dans la mesure ou ils sont installés sur batiments éligibles [Annexe 2 Eligibilité §6]
Autres : Par élimination : centrales au sol, superposé à "l'allemande" (helas), ombrières etc....

Les tarifs au dépot des dossiers :

Les tarifs initiaux sont déterminés par la date de dépot du dossier complet à ERDF. Ils varient tous les trimestres en fonction de la puissance installée sur le batiment et aussi de la puissance installée au trimestre précédent.

Plutot que de donner la formule de calcul quelque peu absconde, voci un résume des tarifs Q1 2012.

Evolution des tarifs :
à  partir de 2011, les tarifs d'achats initiaux seront régulièrement redéfinis pour les nouvelles installations [Annexe 1 Tarif §5].
Une fois le contrat signé le tarif d'achat initial est réactualisé tous les ans en appliquant un facteur multiplicatif L = 0,8 + 0,1 (ICHTrev-TS/ ICHTrev-TS0) + 0,1 (FM0ABE0000/ FM0ABE00000) [Article 7]

POUR RESUMER :
A partir de Janvier 2012: pour tous, particuliers et professionnels, pour avoir droit au tarif  le plus élevé (38.80c€/kWh), il faudra une véritable intégration à la toiture. Sinon, vous passerez à 22.49 c€, pour l’intégration « simplifiée » ou à 11.08 c€ pour le superposé ou le sol !!!.

Le tarif d'achat a diminué depuis 2007, mais l'opération reste financièrement et surtout écologiquement intéressante (à condition que le prix de vente soit correct).

C'est la raison pour laquelle nos stations sont vendues aux alentours de de 12000€

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La connaissance du productible annuel (le nombre de kWh produit par an) et du coût unitaire d’achat permet de prédire sur 20 ans la valeur de votre revenu de producteur.
C’est probablement un (sinon LE) seul domaine d’activité industrielle où vous pouvez prévoirà l’avance vos revenus sur 20 ans. La production d’électricité photovoltaïque est de ce fait devenue actuellement un domaine très recherché par les investisseurs qui y voient une activité lucrative et sans risques.

Non imposition :

Depuis janvier 2009, les producteurs ayant une installation photovoltaïques inférieure ou égale à 3kWc sont dispensés d’impôts sur les revenus de la vente de leur électricité. Au dessus de ce niveau de 3kWc, les revenus doivent être déclarées en BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux). [30% des revenus sont imposables : utiliser le taux marginal de votre imposition]

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